Défense de mémoire en sciences informatiques : la justice prédictive Application au droit des marques

Défense de mémoire de Monsieur Johan Vandenberghe

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Il existe beaucoup de domaines qui utilisent les prédictions dans la vie courante. On peut
citer, par exemple, la météorologie, l’astronomie, l’automobile, la médecine,... . Mais qu’en est-il
du domaine de la justice ? On la retrouve principalement dans les pays reconnus comme étant
à la pointe de la robotisation comme l’Estonie ou dans les pays où le secteur public délègue
facilement le travail à des sociétés privées pour diminuer les coûts liés au secteur de la justice.
Mais en Belgique, la justice prédictive est principalement utilisée par des cabinets d’avocat ou
des sociétés d’assurance pour prédire le verdict d’une éventuelle action judiciaire.
Notre travail sur la prédiction a pour but de prédire si un signe peut être enregistré comme
une marque en respectant le droit européen des marques. Nous utiliserons en premier lieu la
méthode de la distance cosinus et des modèles algorithmiques fournis par le logiciel Orange pour
déterminer si, sur base des arrêts de jurisprudence, nous pouvons réaliser une prédiction sur
l’acceptation d’une marque. Par la suite, nous utiliserons la programmation logique déductive
pour réaliser un programme en langage Prolog avec l’aide du logiciel SWI-Prolog. En se basant
sur les exemples fournis par la jurisprudence, ce programme déterminera si un signe a des
chances d’être enregistré en tant que marque.

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